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Propriétaire du site : Pascale GREEN – Backstage Conseil – Contact : pascale.green@orange.fr 0614225733 – Adresse : 92 impasse des Violettes 38300 Nivolas Vermelle.

Identification de l’entreprise : Entreprise individuelle – Pascale GREEN – Backstage Conseil  SIREN : 902 118 983– RCS ou RM : – Adresse postale : 92 impasse des Violettes 38300 Nivolas Vermelle.

Directeur de la publication : Contact : Pascale GREEN – pascale.green@orange.fr 

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Pascale GREENpascale.green@orange.fr


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Pascale GREEN – Backstage Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Pascale GREEN – Backstage Conseil décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur backstage-conseil.fr.

Pascale GREEN – Backstage Conseil s’engage à sécuriser au mieux le site backstage-conseil.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Pascale GREEN – Backstage Conseil se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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